Marie-Françoise Aubry


Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Marie-Françoise Aubry, épouse de Mersan
Objet:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité d'Orléans
Groupe:
date_debut="2015-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité d'Orléans"
president
renouvellement
13 Août 201513/08/2015
De: Marie-Françoise Aubry, épouse de Mersan
Objet:
Remplace:M. Philippe Garnier
Groupe:
date_debut="2013-12-31"
date_fin="2015-08-06"
désignation
03 Janvier 201403/01/2014
De: AUBRY Marie-Françoise
Geneviève, Christiane, ancienne présidente du conseil de prud'hommes de Guéret
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Limoges
Groupe:
cour_appel="Limoges"
conférés
16 Décembre 201116/12/2011
De: Marie-Françoise Aubry, épouse de Mersan
responsable juridique, directrice export
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Juridiction de proximité d'Orléans
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
nomination
16 Février 200616/02/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.